COMPAGNIE DES ILES DU PONANT, Société anonyme SODETOUR INTERNATIONAL, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3247118
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2013
Présentation de la marque LE DIAMANT L'art du voyage en mer à la française
Déposée le 23 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ILES DU PONANT et la Société Anonyme (SA) SODETOUR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE DIAMANT L'art du voyage en mer à la française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DES ILES DU PONANT domicilié(e) 60, Boulevard Maréchal Juin 44100 NANTES - France et la Société Anonyme (SA) SODETOUR INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Marbeuf 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LE DIAMANT L'art du voyage en mer à la française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIAMANT L'art du voyage en mer à la française est expirée depuis le 23 septembre 2013.
COMPAGNIE DES ILES DU PONANT, Société anonyme - 60, Boulevard Maréchal Juin 44100 NANTES - France
SODETOUR INTERNATIONAL, Société anonyme - 39 Rue Marbeuf 75008 PARIS - France
CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Inscription le 24 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574595 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-24
Bateaux, navires de croisière, paquebots. Transport de personnes ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports en bateaux ; location de bateaux ; visites touristiques ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations concernant les voyages (agences de tourisme ou de voyage, réservation de places de voyages). Services de loisirs ; informations en matière de loisir et de divertissement par tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives et d'activités culturelles ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'animations, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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